Site Officiel de la Commune de Roulans

Journal du RAM Mai Juin 2012

Eric — 2012-05-01T08:17:00Z

Vous trouverez ci joint le journal du RAM Mai juin 2012

Lundi 9h-11h permanence téléphonique 03.81.55.20.09

Mardi 9h-12h et de 14h-17h (sur RDV uniquement de 17h30-19h) à ROULANS (Espace culturel) 06.87.79.14.14

Jeudi 9h-12h et de 14h-17h (sur RDV uniquement de 17h30-19h) à BOUCLANS (Mairie, 03.81.55.20.09)

Vendredi de 13h30 à 16h30

- 1er et 3ème du mois à BOUCLANS (03.81.55.20.09)

- 2ème et 4ème du mois à ROULANS (06.87.79.14.14)

Samedi 9h-12h sur RDV uniquement (Roulans ou Bouclans)

Des animations auront lieu 1 fois par mois à Roulans ou Bouclans sur Inscription

Les réalisations 2010-2011

Eric — 2012-04-07T08:42:13Z

Lotissement Montperroux

Toutes les maisons ont été construites et le paysage commence à prendre forme.
Seize nouvelles familles se sont ainsi installées à Roulans et une nouvelle rue a été créée : la rue du champ du seiller par référence au lieu-dit cadastral.

Espace culturel

Le parking paysagé a pu être terminé début mai pour la fête des fleurs. Il comporte 65 places et constitue avec la place du Souvenir français une vaste surface pour accueillir les manifestations en plein air.

A noter qu'un contentieux est en cours de règlement avec le maître d'oeuvre HDL concernant l'isolation phonique de la « salle de convivialité ».
Coût : 91 233€ à la charge de la commune

Restructuration des bureaux de la mairie

Après 8 mois de travaux et de séjour dans un bungalow, les bureaux de la mairie sont à nouveau ouverts au public depuis le 15 décembre dans notre magnifique bâtiment carré du 34 grande rue.

Le plan d'aménagement avait été adopté en début d'année après de nombreux débats au sein du conseil municipal. Il s'agissait en premier lieu de répondre aux préconisations du plan d'accessibilité Handicapés à mettre en place avant 2015 et en second d'améliorer l'accueil du public et le confort du personnel administratif ce qui est chose faite. Le rez-de-chaussée est désormais d'un seul niveau ; des toilettes handicapés ont été installées dans le couloir et le secrétariat dispose d'un spacieux hall d'accueil.

COUT : 135 699 € hors taxes – Subventions 49 680 € = reste charge commune 89 555 €

Les Representants de la commune dans les structures intercommunales

Eric — 2012-04-07T08:27:00Z

Délégués syndicaux
(Les suppléants sont en italiqueLes membres extérieurs sont libellés Ext)

Syndicat de Gestion du Bâtiment de la Poste

Hervé DUBOIS-DUNILAC
Christian TRONCIN

SYTTEAU - Syndicat mixte pour le transport et le traitement des eaux usées
de la vallée du Doubs

Alain JACQUOT, Jean-Luc PAUTHIER,
Christian TRONCIN, Gérard BRIE

Sivos Henri Lamarche

Alain JACQUOT, Gérard BRIE,
Francis COMBEL,
Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Marinette MASSON, Christian TRONCIN,
Pierre JOUFFROY, Daniel ANGUENOT,
Jean-Bernard CUENOT, Dominique FIATTE,
Jacques LOUVET

Syndicat des Eaux de Saint-Hilaire

Jean-Luc PAUTHIER, André GARNIER,
Daniel ANGUENOT, Alain JACQUOT

Communauté de Communes Vaîte-Aigremont

Alain JACQUOT, Gérard BRIE,
Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Jean-Luc PAUTHIER, Christian TRONCIN,
Dominique FIATTE, Daniel BRULET,
Francis COMBEL

Commission Forêts

Hervé DUBOIS-DUNILAC, Pierre JOUFFROY,
Christian TRONCIN, Gérard BRIE,
Ext : A. GARNIER, J. MAIRET, M. LABOURIER,
M. LAMBERT, B. BORODACZ, F. JACQUIN.

Commissions municipales et comités consultatifs
Le Maire est Président de toutes les commissions

Commission d'appel d'offres

Alain JACQUOT, Cécile DORBON,
Gérard BRIE, Christian TRONCIN,
Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Jean-Luc PAUTHIER, Daniel ANGUENOT,
Jean-Bernard CUENOT

Commission des finances

Francis COMBEL, Dominique FIATTE,
Jean -Bernard CUENOT

Commission des travaux

Gérard BRIE, Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Jean-Bernard CUENOT, Jean-Luc PAUTHIER,
Cécile DORBON, Pierre JOUFFROY,
Daniel ANGUENOT
Ext : A. GARNIER, M. LABOURIER

Commission Environnement – Assainissement – Décharge – Déchets

Jacques LOUVET, Gérard BRIE,
Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Dominique FIATTE, Francis COMBEL,
Jean-Bernard CUENOT
Ext : A. GARNIER

Commission Sports-Loisirs-Animations

Pierre JOUFFROY, Marinette MASSON,
Hervé DUBOIS-DUNILAC,
Cécile DORBON, Jacques LOUVET
Ext : H. DURET, E. GRANDJEAN, M. AUGIER,
J.G. PERNIN. L. ZANAZZI

Commission Information – Site Internet – Bulletin Municipal

Daniel BRULET, Dominique FIATTE,
Francis COMBEL, Jacques LOUVET
Ext : E. BOITEUX, Y. THOUESNY, F. LAMARCHE

Réfèrent Sécurité routière

Jean-Bernard CUENOT

Réfèrent Emploi, Grand Âge et Dépendance

Daniel BRULET

Les projets 2012 du groupe scolaire

Eric — 2012-03-17T09:56:59Z

Travaux Ancien Logement
de l'Ecole Primaire

L'ancien logement précédemment occupé par
l'école de musique et le psychologue scolaire est
devenu totalement insalubre en décembre 2010
après un important dégât des eaux.
L'ensemble des travaux de remise en état va
être pris en charge par l'assurance du Sivos (1) :
remplacement des fenêtres, réfection des plâtres
et peintures, plomberie et électricité
(Coût : 70 000 €).
Dès la fin des travaux – au printemps 2012 -
la partie rez-de-chaussée sera allouée à l'école
primaire ; l'étage sera agencé pour l'école de
musique

Construction d'une crèche
et de nouvelles classes primaires

Lors de la réunion du 16 novembre écoulé, le
Président du Sivos, Alain JACQUOT, Maire de
ROULANS, a exprimé fortement sa volonté de
voir le syndicat s'engager rapidement dans des
travaux de construction :

de deux nouvelles classes primaires eu égard
à l'augmentation pérenne des effectifs,
d'une crèche multi-accueil afin de répondre
à la demande croissante de la population tout en
profitant du financement actuellement très
attractif de l'état (80 % ht de la construction).
Descriptif du projet demandé
2 classes primaires de 60 m2 chacune
1 classe d'adaptation de 30 m2
1 bureau de direction
Entrée, dégagement, vestiaires, sanitaires,
cuisinette, rangement éventuel
Abri préau extérieur pour 100 enfants :
100 m2
Crèche multi accueil pour 18 enfants à raison
de 10 m2/enfant : 180 m2
Total en surface : 500 m2
Après discussions, le comité syndical réuni le
16/11 écoulé a décidé à l'unanimité la poursuite
du projet et la signature du devis d'intervention
pour une étude de faisabilité (1 530 € ht),
A noter toutefois que les délégués de Vennans
sont défavorables à la construction d'une crèche
par le Sivos estimant que ce n'est pas au syndicat
de prendre en charge un tel projet.
Il est vrai que le syndicat n'a pas actuellement
la compétence ; le Président a précisé que cette
question sera étudiée ultérieurement.
(1) SIVOS Henri Lamarche = syndicat de gestion
des bâtiments maternelle, primaire et périscolaire
constitué de 4 communes : Roulans, Ougney-
Douvot, Val de Roulans et Vennans

L'edition 2012

Eric — 2012-03-17T09:48:18Z

La roulanaise en téléchargement

Les projets 2012

Eric — 2012-03-17T09:41:47Z

Aménagement de la rue de l'église

Avec les travaux de mise en séparatif un plan
d'aménagement de la rue avec trottoirs ralentisseurs
et parkings a été lancé. Compte tenu du
coût élevé le projet d'enfouissement des réseaux
secs (estimation 251 000 € dont 143 800 à la
charge de la collectivité) n'a pas été retenu. La
réalisation des travaux de voirie sera soumise au
conseil municipal en 2012. Les riverains seront
consultés durant la phase de conception du
projet.

Alignement de la rue Champ Picot

L'ouverture à la circulation de la rue Champ
Picot (pour relier la rue du Cotard à la rue
Champonot) fait partie intégrante de la politique
d'aménagement communale transcrite dans les
différents documents d'urbanisme (PLU, documents
d'orientation). Elle est nécessaire pour
permettre la future viabilisation du secteur. Les
acquisitions de terrains viennent d'être lancées à
cet effet.

Projet d'aménagement rue des Aloses
et des Vergers (route de Laissey)

Une réunion de consultation très constructive
a eu lieu en octobre auprès des riverains.
Le 3 novembre, ce sont les services du
Département qui sont venus sur place afin de
finaliser le projet avec la municipalité et le cabinet
de maîtrise d'oeuvre, SAFEGE.
Le but de l'opération consiste à faire ralentir
la circulation en installant les aménagements de
sécurité les mieux adaptés et au meilleur coût.

Il a été convenu que, dans un premier temps,
le Conseil Général installera, pour une période
d'essai d'un mois, des baliroutes avec mise en
place d'une chicane à hauteur du 10 rue des
aloses. L'ensemble des points de sortie des riverains
a été abordé ainsi que les bordures. A la
place de la glissière de protection évoquée au
départ, le Département préconise un large trottoir
depuis la fin de la rue des aloses jusqu'à l'entrée
de la rue des vergers (coût et emprise foncière
restreints).
Les 2ème et 3ème tranches suivantes (2. rue
des Vergers - 3.place de la rue Jean de Vienne
– future place Abbé SIMON) pourraient être
échelonnées sur 2 ou 3 ans. Elles consisteront à
provoquer le ralentissement de la circulation et
à sécuriser piétons et riverains.

Construction d'un hangar pour le stockage
du matériel communal

Le terrain est en cours d'acquisition à côté de
la station d'épuration dans la rue des aloses.
L'atelier municipal, place de la mairie, est en effet
devenu trop exigu pour le stockage de tout le
matériel et des divers engins municipaux.

Référent communal de sécurité routière

(Jean-Bernard CUENOT)
La Préfecture demande la nomination d'un
référent sécurité routière. Celui-ci aura une
mission d'information et de coordination entre
les administrés et les différents acteurs locaux
dans tout ce qui touche à cette grande cause
nationale. Pour l'aider dans cette mission, il sera
amené à prendre part aux cessions de formation
mises en place par la Préfecture.

Référent communal emploi

(Daniel BRULET)
Sous l'autorité du maire et dans une stricte
confidentialité le référent :

reçoit et prend connaissance de la liste des
demandeurs d'emploi de la commune fournie
par Pôle-Emploi,
est le premier contact disponible localement
pour répondre aux questions du demandeur
d'emploi,
est l'interface avec le réseau de parrainage de
la cellule emploi de la CCVA.

Référent « Grand âge et dépendance »

(Daniel BRULET) : :
Identification des personnes âgées dépendantes,
informations sur les organismes d'aide à
domicile, l'accueil en EHPAD, inventaire des
besoins en matière de suivi et d'accompagnement,
coordination avec le club du 3ème âge,
l'aide à domicile et l'assistante sociale.

Compte rendu 2012

Eric — 2012-02-29T08:12:12Z

29 Mars 2012

1er Mars 2012

16 Février 2012

Les Animaux

Eric — 2012-02-25T07:17:00Z

Les propriétaires de chiens potentiellement dangereux (chiens d'attaque et chiens de garde et de défense) sont tenus de déclarer leur chien à la mairie de résidence depuis le 1er juillet 1999.

Sur le domaine public, les chiens doivent être tenus en laisse et les déjections sont formellement interdites.

Les chiens sont interdits sur tout terrain de jeu ou de sport

Les Plantations

Eric — 2012-02-25T07:16:00Z

Distance des murs

Il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine

qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement existants, ou par des usages constants et reconnus

à défaut de règlements et usages :

à la distance de 2 Mètres de la ligne séparative pour les plantations dont la hauteur dépasse 2 Mètres

à la distance d'un 0.5 mètre pour les autres plantations.

Fruits et racines

Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.

Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.

Si ce sont des racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative.

Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux est imprescriptible.

Feu

Interdictions de brûlage des déchets verts

Le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit sur l'ensemble du territoire de la commune.

.Le Bruit

Eric — 2012-02-25T07:15:00Z

Bricolage, jardinage

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, instruments, appareils diffusant de la musique, machines qu'ils utilisent ou par les travaux qu'ils effectuent.

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, raboteuse, scie mécanique etc. ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h

les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h

les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

Nuisances sonores

La réglementation sur les bruits de voisinage repose sur 3 articles :

Tout bruit gênant, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit ;

Sur les lieux publics extérieurs, les voies publiques ou accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère répétitif, quelle qu'en soit leur provenance. Une tolérance est accordée pour le 1er janvier, la fête de la musique, la fête nationale et la fête annuelle de la commune ;

Les propriétaires d'animaux sont tenus de prendre les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit. Les propriétaires de chiens doivent éviter que ceux-ci aboient de manière intempestive.